Informations – Règlement intérieur
Règlement intérieur
L’école St Joseph, établissement catholique d’enseignement, est dotée d’un projet éducatif. Le présent règlement intérieur s’en inspire. Il a pour objectif d’assurer un cadre de vie harmonieux, propice à l’apprentissage et au respect mutuel au sein de l’établissement.
Ce règlement est amené à être relu et mis à jour lors du conseil d’établissement de fin d’année scolaire.
I – LA LOI
La loi garantit la sécurité des personnes et des biens. Le respect de la loi contribue au bon fonctionnement de l’établissement scolaire et assure les conditions indispensables à l’apprentissage et à la réussite des élèves.
En conséquence, voici les lois de l’école qui sont non négociables :
- Je respecte mon corps.
- Je respecte mes camarades.
- Je respecte les adultes.
- Je respecte le matériel.
- Je respecte mes engagements et mon travail.
II – LE REGLEMENT INTERIEUR
A – Préambule
Toute personne a le droit au respect quels que soient son âge, sa fonction, ses aptitudes, ses différences.
Tous les élèves et tous les adultes doivent pouvoir travailler dans de bonnes conditions.
Notre règlement intérieur s’appuie sur ces deux affirmations. Il s’applique durant tout le temps scolaire : en classe, au restaurant scolaire, aux récréations, lors des sorties pédagogiques et des déplacements.
B – Droits et devoirs
- Le respect de la personne
Article 1.1 : J’ai le droit de m’exprimer, d’avoir un avis différent des autres et d’être respecté(e) pour ce que je suis. En conséquence, j’ai le devoir d’éviter toute violence physique et verbale, toute humiliation et menace envers toute personne et j’ai le devoir d’être poli(e) en toutes circonstances.
Article 1.2 : J’ai le droit d’avoir des sentiments (affectifs, colère, tristesse…) pour quelqu’un mais j’ai le devoir de les exprimer avec mesure et respect.
Article 1.3 : J’ai le droit de venir sereinement à l’école Saint Joseph sans souffrir de vol ni de racket. En conséquence j’ai le devoir de respecter mes camarades, leur volonté et leurs affaires.
Article 1.4 : J’ai le droit d’être et me sentir en sécurité. En conséquence, l’apport et l’utilisation d’objets dangereux sont formellement interdits.
Article 1.5 : J’ai le droit d’être respecté dans mon intégrité corporelle. J’ai le devoir de prendre soin de moi, de mon corps, de mes vêtements et de ceux de mes camarades.
Article 1.6 : J’ai le droit de porter une tenue à mon goût mais j’ai le devoir de veiller à ce qu’elle soit non provocante et appropriée au lieu et à la situation.
Article 1.7 : J’ai le droit d’utiliser les technologies à ma disposition dans un cadre éducatif, avec discernement et dans le respect de moi-même et des autres. J’ai le devoir de respecter la propriété de chacun (droits à l’image, compte élève d’une application pédagogique…).
Les informations
L’école utilise le courrier électronique ou la pochette de liaison pour communiquer avec les familles. En retour, les familles ont la possibilité d’utiliser ces mêmes outils pour échanger avec l’équipe enseignante.
La pochette de liaison doit être visée par les responsables de l’élève chaque soir et les informations complétées et/ou signées.
La communication des bilans concernant les acquis des élèves se fait principalement par voie numérique.
Les enseignants rencontrent les responsables de l’enfant à chaque rentrée et pendant l’année scolaire pour toutes questions relatives aux acquis et au comportement de l’élève.
Les responsables de l’enfant peuvent également, individuellement, demander un entretien à l’enseignant de la classe ou au chef d’établissement.
Les responsables de l’enfant sont tenus de remplir avec précision la fiche individuelle de renseignements qui leur est remise pour chaque nouvelle année scolaire.
Caractère propre et liberté de conscience
Toute personne côtoyant l’école s’engage à respecter son caractère propre. De son côté l’établissement s’engage à respecter la liberté de conscience de chacun.
Le code vestimentaire pour les élèves
Sont interdits :- Les tongs, les claquettes, les mules
- Le maquillage sur le visage,
- Les tenues dévoilant l’intimité.
Sont exigés : – Pour les cheveux longs, qu’ils dégagent les yeux,
- Une tenue adaptée au sport pour les séances d’EPS.
Les médicaments
Les membres de l’équipe éducative ne sont pas autorisés à donner des médicaments. Pour certains cas spécifiques, les responsables de l’enfant doivent demander un formulaire d’autorisation au chef d’établissement et le rendre complété et signé avec l’ordonnance.
Hygiène
Les parents doivent veiller à maintenir un niveau d’hygiène pour l’enfant adéquat.
Il est formellement interdit de fumer et de vapoter dans l’enceinte scolaire et aux abords.
- Le respect du matériel
Article 2.1 : J’ai le droit d’utiliser mon matériel personnel et celui mis à ma disposition. En conséquence, j’ai le devoir de veiller à avoir mon matériel et d’en prendre soin.
Article 2.3 : Avec l’accord du propriétaire, j’ai le droit d’emprunter mais j’ai le devoir de lui demander son autorisation et lui rendre ce qui lui appartient.
Article 2.4 : J’ai le droit d’utiliser les espaces (restaurant scolaire, toilettes, salles de classe, cour de récréation…) mis à ma disposition mais j’ai le devoir de les maintenir propres et en bon état pour le respect de chacun.
Le chef d’établissement décline toute responsabilité en cas de dégradation, perte ou vol d’objets apportés sans autorisation.
Le téléphone portable ou tout autre équipement de communication électronique sont interdits pour les élèves au sein de l’école.
- Le respect des engagements et du travail
Article 3.1 : J’ai le droit à un enseignement et à une scolarité non perturbés. En conséquence, j’ai le devoir d’être à l’heure et de justifier mes absences à l’enseignant et au chef d’établissement.
Article 3.2 : J’ai le droit de m’enrichir des différents savoirs. En conséquence, j’ai le devoir de les développer par un travail personnel.
Article 3.3 : J’ai le droit d’être évalué à ma juste valeur. En conséquence, j’ai le devoir de réaliser mon travail et mes évaluations moi-même, sans tricherie.
Article 3.4 : J’ai le droit d’évoluer dans une bonne ambiance de travail et de coopération. En conséquence, j’ai le devoir d’adopter une attitude respectueuse et une posture correcte.
Les Horaires
L’accueil des élèves a lieu dans les classes, le matin entre 8h45 et 8h55 sur la cour, l’après-midi, entre 13h15 et 13h25
Les cours Lundi, mardi, jeudi et vendredi de 8h55 à 12h10 et de 13h25 à 16h30
La sortie des élèves se fait aux portes des classes pour les PS/MS/GS/CP/CE1 et au grand portail, rue du parc, pour les CE2/CM entre 12h10 et 12h15 le matin et entre 16h30 et 16h40 l’après-midi.
L’assiduité scolaire
Les élèves et les adultes s’engagent à respecter ces horaires et à éviter les retards. Les élèves doivent être présents à tous les cours et activités scolaires prévus à leur emploi du temps. Les responsables de l’enfant s’engagent à respecter l’obligation d’assiduité à l’école primaire (maternelle et élémentaire).
L’accueil et la sortie
Au moment de la sortie, les enfants sont remis à leurs parents ou responsables ou à toute personne nommément désignée par eux par écrit à l’enseignante, par l’intermédiaire de la fiche individuelle de renseignements ou d’un message écrit. Ceux partant seuls de l’école doivent avoir l’autorisation signée sur la fiche individuelle de renseignements.
Aucune sortie pendant les heures de classe n’est autorisée, sauf pour motif valable et sur demande écrite et signée des responsables de l’enfant qui devront venir eux-mêmes (ou la personne nommément désignée) chercher l’enfant à l’école. Ces absences seront justifiées lorsqu’il s’agira de permettre à l’élève de bénéficier de certains soins.
En dehors des horaires d’accueil et de sortie, les portails de l’école sont fermés à clés. Les personnes devant s’adresser à l’école le feront à la porte d’entrée de l’école, 2 rue St Gabriel, à l’aide de la sonnette ou par téléphone au 05.49.81.41.29.
Toujours en dehors de ces horaires, les enfants sont sous la responsabilité de leurs parents ou des adultes qui les accompagnent. L’accès à l’école sans autorisation est interdit en dehors des heures d’ouverture de l’école.
Les absences
Les absences prolongées de plus de 2 jours pour des raisons autres que médicales devront faire l’objet d’un courrier adressé à l’école et qui sera ensuite transmis à l’inspection départementale. A compter de 4 demi-journées d’absence dans le mois et ce sans motif légitime, le chef d’établissement s’engage à prévenir l’inspection départementale.
4 – Les Sanctions
La gradation des sanctions est liée à l’accumulation des fautes.
Cependant une faute grave peut entrainer directement une sanction importante.
La sanction ne fait l’objet d’aucune négociation avec l’enfant ou la famille.
Le niveau de sanction est fixé par l’adulte qui sanctionne : enseignant ou personnel OGEC ou le conseil des maîtres sous la responsabilité du chef d’établissement.
Aucune personne extérieure à l’établissement n’est habilitée à intervenir directement auprès des élèves dans le cadre scolaire.
L’équipe enseignante et le chef d’établissement sont à disposition des parents pour en expliquer les raisons et le sens.
Sanctions :
– Avertissement oral
– Travail supplémentaire scolaire ou d’intérêt collectif
– Avertissement écrit (carton rouge)
– Exclusion du groupe avec maintien dans l’établissement
– Exclusion provisoire de l’établissement
– Exclusion définitive de l’établissement après passage en conseil de discipline
Ces sanctions, selon la gravité des faits, seront portées à la connaissance des parents soit par :
– un carton rouge dans la pochette de liaison de l’enfant
– un courrier simple dans la pochette de liaison
– une convocation des parents pour un entretien
Procédure disciplinaire :
- Convocation de l’élève concerné et de ses représentants légaux pour une rencontre avec le chef d’établissement
- Enquête approfondie pour établir les faits
- Prise de mesures disciplinaires appropriées, conformément aux règles internes de l’établissement.
Le chef d’établissement, pour l’équipe éducative